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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SICAMEN
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FERMIERS DE QUARTIER
Marque expirée - Marque en non vigueur

FERMIERS DE QUARTIER
SICAMEN SAS

Numéro de dépôt :
3460685
Date de dépôt :
31/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2016
FERMIERS DE QUARTIER de SICAMEN

Présentation de la marque FERMIERS DE QUARTIER

Déposée le 31 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SICAMEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FERMIERS DE QUARTIER »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SICAMEN domicilié(e) 0 Route du Grand Lucé,72440 VOLNAY - 72440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 372 318 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric HAFFNER SICAMEN domicilié(e) 0 Route du Grand Lucé,72440 VOLNAY - 72440 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERMIERS DE QUARTIER est expirée depuis le 31 octobre 2016.

SICAMEN a également déposé les autres marques suivantes : GRANEO , BIO WOOD , FERMIERS DE FAMILLE , Les couvées de France


SICAMEN SAS - 0 Route du Grand Lucé,72440 VOLNAY - 72440 - France - SIREN 786372318


Frédéric HAFFNER SICAMEN - 0 Route du Grand Lucé,72440 VOLNAY - 72440 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50

Viande, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; œufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Tous les produits précités étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles. Poisson ; extraits de viande ; crustacés (non vivants) ; conserves de poisson.

Préparations faites de céréales ; pain ; confiserie ; miel ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux. Tous les produits précités étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles. Riz ; farine ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices.

Animaux vivants élevés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; agrumes.

Boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops ; nectars de fruit ; apéritifs sans alcool. Tous les produits précités étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; sodas.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. Tous les produits précités étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.